Cahier des Charges du CRC BFC (version 2 du 24 février 2024)

Article 1Présentation

Le Comité Régional Bourgogne -Franche-Comté chapeaute les championnats régionaux des clubs. Les règlements nationaux des championnats des clubs y sont intégralement appliqués.

Article 2 Organisation

Le Comité Régional BFC organise le CRC OPEN, le CRC Féminin, le CRC Vétérans, le CRC Jeunes et le CRC Jeu Provençal. Le Comité Directeur désigne un comité de pilotage avec un référent régional et un référent par territoire pour tous ces championnats des clubs.

La confirmation de la participation au CRC-Open et CRC-F par les équipes sera transmise au référent concerné avant le 15 janvier, obligatoirement avant l’établissement du calendrier des rencontres.

Le schéma organisationnel de chaque CRC est le suivant :

Open avec 24 équipes :

  • CRC 1 : une 1ère division BFC composée de 8 équipes (au moment de la création, 4 équipes issues de chaque territoire)
  • CRC 2 : une 2ème division répartie sur chacun des 2 territoires.

° un groupe de 8 équipes en Bourgogne appelé CRC 2 B.

° un groupe de 8 équipes en Franche-Comté appelé CRC 2 A.

Féminin avec 24 équipes :

  •  CRC F1 : une 1ère division BFC avec 8 équipes (au moment de la création, 5 équipes issues de Bourgogne (B) et 3 équipes issues de Franche-Comté (A))
  • CRC F2 : une 2ème division répartie sur chacun des 2 territoires.

° un groupe de 8 équipes en Bourgogne appelé CRC 2F B.

°un groupe de 8 équipes en Franche-Comté appelé CRC 2F A.

Vétéran avec 24 équipes :

  • CRC-V1 : une 1ère division BFC composée de 8 équipes (au moment de la création, les 8 1ers de chaque CDC-V).
  • CRC-V2 : une 2ème division répartie sur chacun des 2 territoires.

° un groupe de 8 équipes en Bourgogne appelé CRC-V2 B (au moment de la création, les 2ème et 3ème des CDC-V de Bourgogne).

° un groupe de 8 équipes en Franche-Comté appelé CRC-V2 A (au moment de la création, les 2ème et 3ème des CDC-V de Franche-Comté).

Jeu Provençal avec 8 équipes :

  • Les 8 équipes sont les suivantes : les 2 équipes finalistes de l’édition N-1 + les 6 équipes ayant remporté le CDC-JP dans les CD organisant ce type de CDC (CD70 et CD90 ne l’organisent pas).
  • Ce CRC est organisé sous forme d’une finale BFC sur 2 jours.
  • Concernant son déroulement, 2 groupes de 4 équipes, soit 3 rencontres pour chaque équipe, suivies d’une finale opposant le 1er de chaque groupe. Le vainqueur de la finale participera au rassemblement national, CNC-JP, organisé la même année. Les 2 équipes finalistes seront qualifiées pour le CRC-JP l’année suivante.
  • La répartition dans les groupes sera faite par tirage au sort intégral au cours d’une réunion BFC ou par visioconférence.

Jeunes :

Championnat régional basé sur 8 équipes par catégorie (Minime, Cadet, Junior).

1 équipe qualifiée par département (si championnat départemental regroupant au minimum 4 équipes)

2 équipes qualifiées dans le cas d’un championnat bi-départemental regroupant au minimum 4 équipes

Le championnat sera divisé en 2 poules de 4 équipes puis demi-finale et finale (type championnat).

Article 3Composition des équipes

  • CRC Open, Féminin, Vétéran et Jeu Provençal : les équipes doivent être composées de joueurs/joueuses d’un même club.
  • CRC Vétéran, la compétition est réservée exclusivement aux joueurs de la catégorie Vétéran (60 ans et plus dans l’année), hommes et femmes.
  • Chaque équipe est placée sous la responsabilité d’un capitaine pouvant être joueur. Ce capitaine est chargé de produire les licences et de remplir la feuille de match.

Article 4Inscriptions

Les inscriptions sont payantes. Le montant est fixé lors de l’Assemblée Générale du Comité Régional BFC. Chaque club, pour le CRC Open, Féminin, Vétéran et Jeu Provençal accepte par principe un droit d’inscription de 50€, versé au Comité Régional par le biais des fiches financières transmises aux CD.

NB : il n’y aura pas de frais d’inscription pour le CRC Jeunes.

Chaque club aura obligatoirement fourni à son Comité départemental la composition

de son équipe (ou de ses équipes) 15 jours avant la date de la première rencontre.

Après contrôle, chaque CD fournira la composition de chaque équipe au référent

régional du CRC.

Rappel : pas plus d’une joueuse ou d’un joueur muté extra départemental par équipe.

Les dotations attribuées aux équipes participant aux différents CRC sont définies dans le règlement intérieur du Comité Régional BFC.

Article 5Déroulement CRC Open et CRC Féminin

Lors du tirage au sort un calendrier des rencontres est établi. Il tiendra compte des rencontres des équipes du même club et/ou des rencontres des clubs d’un même CD au premier tour.

Pour les rencontres de la 1ère division du CRC BFC Open et Féminin, les lieux seront déterminés de manière à privilégier le centrage des rencontres et ne devront obéir à aucune logique de rotation entre les 8 CD.

Ce travail est réalisé par le comité de pilotage et le référent régional en présence d’un membre du Comité Régional BFC ou lors d’une réunion en visio conférence.

Aucune dérogation ne sera accordée pour changer le lieu d’une rencontre qui opposerait deux équipes du même club.

L’arbitrage est assuré par un arbitre régional désigné par la commission régionale d’arbitrage. Ses frais sont pris en charge par le CR BFC. Pour cela, l’arbitre transmet sa demande à la trésorerie régionale via la fiche de frais fédérale.

L’organisateur prévoit et fournit en nombre suffisant, les feuilles de matchs et, dans la mesure du possible, des cercles.

A l’issue des rencontres, les feuilles de match sont signées des deux coaches et de l’arbitre. Les résultats doivent être transmis le plus rapidement possible au référent régional.

Un pot de l’amitié ou collation pourra être offert par l’organisateur à la fin de chaque journée.

Article 6Montées et descentes

– CRC-Open et Féminin :

Les équipes terminant 1ère et 2ème de CRC1 Open monte en CNC 3 (voir règlement général du championnat des clubs Open et Féminin, article 4.6).

L’équipe terminant 1ère et 2ème de CRC1 Féminin monte en CNCF 2 (voir règlement général du championnat des clubs Open et Féminin, article 4.6).

Chaque année, le Comité de pilotage régional définira le nombre de descentes de CRC1 en CRC2 en fonction des éventuelles descentes de CNC 3 et CNCF 2.

Les groupes CRC 2 A et B Open et Féminin :

L’équipe vainqueur de chaque groupe de CRC 2 accède automatiquement au CRC 1.

En fonction du nombre de descentes de CRC1, le comité de pilotage peut décider la montée d’équipes supplémentaires en CRC1.

Ces groupes accueillent l’équipe ou les équipes descendant du CRC 1, et obligatoirement les 4 équipes départementales championnes de leur CDC. Ainsi, au moins 3 équipes de chaque groupe de CRC 2 descendront en CDC.

– CRC-Vétérans :

A l’issue du championnat, le 1er au classement de CRC-V1 participera au rassemblement national, CNC-V, organisé la même année. Les 2 dernières équipes descendront en 2ème division.

En CRC-V2, à l’issue du championnat, le 1er de chaque groupe monte en 1ère division. Les 8 équipes championnes de leur CDC-V respectifs montent en CRC-V2, 4 en Bourgogne groupe B, 4 en Franche-Comté groupe A. En fonction des descentes de 1ère division, au moins 3 équipes descendent dans leur CDC-V respectifs et au plus 5 équipes (si les 2 équipes descendant de 1ère division sont dans le même territoire).

Article 7Obligations

L’organisateur est tenu de respecter le présent cahier des charges.

De même, l’organisateur prévoit une restauration ne dépassant pas 18€ et 13€ pour les jeunes.

Article 8 – Forfait et sanctions pécuniaires

Un forfait lors de la finale régionale pour le CRC JP entraine la suppression de l’indemnité régionale prévue pour celle-ci.

Pour les phases de championnat, les sanctions pécuniaires sont :

  • 100 € par journée simple (1 seul match)
  • 200 € sur une journée double (2 matchs)
  • 600 € pour deux journées ce qui correspond au forfait général.

Lorsqu’une équipe a connaissance de son forfait, elle doit prévenir 48h avant la rencontre son ou ses adversaires ainsi que le club qui accueille la ou les rencontres, le référent territorial et le référent régional.

Article 9Equipes en CNC

Pour les équipes BFC qui évoluent en CNC, le Comité Régional les accompagne financièrement (se référer au règlement intérieur du Comité Régional BFC).

Article 10Appellation

Toutes les équipes qui monteront en CNC auront l’appellation BFC.

Article 11Adoption

Ce présent document est présenté et validé lors de la réunion du Comité Régional Bourgogne- Franche-Comté du 24 février 2024

Le secrétaire général du CR BFC                                   Le Président du CR BFC          Christian PERRAUDIN                                                    Robert DUTRONC